SSP0003457

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 01/08/2017
Nom Usuel Ancienne usine à gaz
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement Non renseignée(s)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
25.0023 BASOL
FRC2500564 BASIAS
25SIS05643 SIS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 14 AVENUE DE LA 7ÈME ARMÉE AMÉRICAINE  25000 BESANCON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BESANCON DO 50
BESANCON DO 51

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En activité
Activité principale J1 - Cokéfaction, usines à gaz
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s) Non renseignée(s)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger plan-cartographique-25.0023--1.pdf
Bibliographie Non renseignée

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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