SSP0012326

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 26/02/2024
Nom Usuel Le Feuvrier
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement Non renseignée(s)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
61.0054 BASOL
0053.06099 S3IC (Installations Classées)

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)     TINCHEBRAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
TINCHEBRAY AD 0514 61
TINCHEBRAY AD 0532 61
TINCHEBRAY AD 0533 61
TINCHEBRAY ZR 0002 61
TINCHEBRAY ZR 0037 61

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale K52 - Dépôts de ferraille
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s) Non renseignée(s)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger plan-cartographique-61.0054--1.pdf
⇓ Télécharger AP SUP Le Feuvrier
Bibliographie Non renseignée

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien