SSP3782424

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Décharge contrôlée d'ordures ménagères
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Commune du Passage d'Agen
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
AQI4707053 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Canalet  47520 LE PASSAGE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LE PASSAGE B 4367p 47

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée AQI4707053
Bibliographie Sources d'informations : Archives Départementales Agen- Saint Jacques 948W219 Rapport géologique IGBA Pratviel 03/04/1974 projet d'implantation décharge d'OM

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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