SSP3787756

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/07/2020
Nom Usuel Atelier de Céramique CANARD
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
CANARD Germain
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
AUV0300712 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Fontaine St. Martin la - D994 (Anc. RN494)  03510 MOLINET
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C23.4 - Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée AUV0300712
Bibliographie Sources d'informations : AD 03 (532 W 2 [8769], 532 W 51 [9231], 618 W 271 [6994]) CCE 03 : Atlas des Zones d'Activités (1995)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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