SSP3787949

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Anc. Décharge Communale OM
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
COMMUNE DE GIPCY
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
AUV0300905 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Sans Souillet - Les Charolles - D11  03210 GIPCY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée AUV0300905
Bibliographie Sources d'informations : DDA 03 DDE 03 (BDE). Données complémentaires : Validation mairie courrier 2000, site non connu.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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