SSP3788076

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Anc. Mine de Houille, Anc. Puits de Mine des Sapins
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté des MINES de DOYET
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
AUV0301032 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Marceaux les - Puits des Sapins - D38  03170 DOYET
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B05.10Z - Extraction de houille
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée AUV0301032
Bibliographie Sources d'informations : Carte Géologique DRIRE Auvergne/ BRGM : Inventaire des Concessions Minières dans la Région Auvergne, dec. 1996. Données complémentaires : Validation mairie courrier 2000, site non connu.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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