SSP3794090

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Unité gestionnaire
Date de dernière mise à jour de la fiche 03/12/2014
Nom Usuel Dépôt d'ordures contrôlées
Code SIRET Non renseigné
Raison sociale de l'établissement
Nom Raison Sociale
Commune
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
BNO1401999 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse  rue Verte
Code postal 14200
Commune principale HEROUVILLE SAINT CLAIR
Autre(s) commune(s) Non renseignée(s)
Complément d'adresse Plans cartographiques
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
HEROUVILLE SAINT CLAIR ? 49 14

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s) Carte(s) et plan(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée BNO1401999
Bibliographie Sources d'informations : Arch. Préfect.14 IC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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