SSP3796807

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
JM. MOTEUR ELECTRIQUE (SA)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
BNO6101202 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Industrie l', ZI  61700 DOMFRONT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C24.5 - Fonderie
C27.11Z - Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée BNO6101202
Bibliographie Sources d'informations : AD61 1094W86, 1094W75, 209 W43, BR5456. Fiche de dépouillement n°574, 1254, 1585 et 1405. Préfecture Alençon.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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