SSP3798531

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Cartoucherie de Lamarche
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S.A. KINSITE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
BOU2100800 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Bois de Fayes  21760 LAMARCHE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.40Z - Fabrication d'armes et de munitions
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
S.A. CHEDDITES Société Générale d'Explosifs 01/01/1940
S.A. KINSITE 01/01/1934 16/06/1987
S.A.R.L. John KINSMEN 01/12/1931
S.A. des Explosifs MINELITE 01/01/1920

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée BOU2100800
Bibliographie Sources d'informations : AD 21 - SM 1632 AD 21 - SM 16930 AD 21 - SM 16931 AD 21 - SM 16935 AD 21 - 1001 W 12 AD 21 - 1234 W 25 AD 21 - 1382 W 16 Préf. 21 - cave - carton 45

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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