SSP3814242

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAINT-BRICE-EN-COGLES Commune de, station d'épuration
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
BRE3504450 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Maléfendière (de la)  35460 SAINT BRICE EN COGLES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SAINT BRICE EN COGLES Commune de 01/01/1950 31/12/1989

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée BRE3504450
Bibliographie Sources d'informations : INVENTAIRE DDASS 1989

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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