SSP3828667

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel SMITOM de Lamotte Beuvron
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Syndicat Mixte Intercommnunal Traitement Ordures Ménagères de Lamotte Beuvron
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4103908 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Four à chaux du, NOUAN-LE-FUZELIER,41600  41600 NOUAN LE FUZELIER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOUAN LE FUZELIER AH 843 41
NOUAN LE FUZELIER AH 844 41
NOUAN LE FUZELIER AH 847 41
NOUAN LE FUZELIER AH 848 41

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SMITOM 29/12/1983

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4103908
Bibliographie Sources d'informations : AD 41 série 1168W cote 28 AP n° 21 1983 AD 41 série 1596W cote 62 AP complémentaire n° 3 1992 enquête mairie

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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