SSP3829126

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Fabrique d'engrais
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SIMON Armand (Ent)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4500024 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Croix de Pierre la  45320 COURTENAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
A01.6 - Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SIMON Armand 01/02/1925 01/01/1945
DESMETTE Arthur 27/02/1922 01/02/1925

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4500024
Bibliographie Sources d'informations : AD 45 - 158W 28362. Versement Préfecture en 1960 aux Archives Départementales du Loiret. Données complémentaires : Enquête Préfecture du 24/01/2000.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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