SSP3829282

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Usine à gaz
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
GIBAULT (Ent)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4500184 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Ponts des  45320 COURTENAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURTENAY * * 45

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
GIBAULT 07/09/1883

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4500184
Bibliographie Sources d'informations : AD 45 - Série 7M 40. Période antérieure à 1940 ; versement Préfecture aux Archives Départementales du Loiret.. Données complémentaires : Inventaire des sites d'anciennes usines à gaz établi par la Direction Générale EDF/GDF du 26/09/1995, Enquête Préfecture du 24/01/2000.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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