SSP3829573

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Dépôt de liquides inflammables
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Briqueterie moderne de Bellegarde (Sté)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4500621 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  CGC n° 39  45270 BELLEGARDE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BELLEGARDE * * 45

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Tuilerie Ste Parre les Vaudes (Sté) 01/02/1965 01/01/1971
Briqueterie tuilerie moderne (Sté) 21/04/1950 01/02/1965
TALVARD-SAUVARD (Sté) 12/07/1944 21/04/1950
TANNIERE (Ent) 23/12/1913 12/07/1944

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4500621
Bibliographie Sources d'informations : AD 45-1006 W 70 532: Versement Préfecture en 1980 aux Archives Départementales du Loiret.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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