SSP3829631

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Stockage de produits chimiques
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
COLAS Michel (Ets)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4500684 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 22 rue Nationale  45320 COURTENAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURTENAY * * 45

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
COLAS Michel 26/02/1960 01/10/1976
COLAS Simone 16/04/1957 26/02/1960

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4500684
Bibliographie Sources d'informations : AD 45-1006 W 70549: Versement Préfecture en 1980 aux Archives Départementales du Loiret.. Données complémentaires : Enquête Préfecture du 24/01/2000.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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