SSP3830414

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Construction de machines
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
CARUELLE (Ets)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4501503 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Industrie de l'  45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT DENIS DE L'HOTEL * * 45

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation
C28.2 - Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4501503
Bibliographie Sources d'informations : EGP n°198, 1955, 1ère édition, cartes des éditions géographiques professionnelles, imprimeries. EGP n°115, 19??, ère édition, cartes des éditions géographiques professionnelles, imprimeries. AD 45-1006 W 70506: dossiers des établissements classés dangereux, insalubres ou incommodes, listes des établissements industriels ou commerciaux déclarés ou autorisés à fonctionner (1970). Versement Préfecture aux Archives Départementales du Loiret. AD 45-1080 W 84092: Dossiers des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Période: 1961-1980. Versement Préfecture en 1987 aux Archives Départementales du Loiret. AD45-1080 W 84099: Dossiers des Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Listes et Taxes .Versement Préfecture du Loiret aux Archives Départementales en 1987.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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