SSP3830693

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Application de vernis
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
GUILMIN Charles
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
CEN4501807 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Ru du Malheur le  45320 COURTENAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURTENAY * * 45

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée CEN4501807
Bibliographie Sources d'informations : AD 45-1006 W 70506: dossiers des établissements classés dangereux, insalubres ou incommodes, listes des établissements industriels ou commerciaux déclarés ou autorisés à fonctionner (1970). Versement Préfecture aux Archives Départementales du Loiret.. Données complémentaires : Enquête Préfecture du 24/01/2000.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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