SSP3840492

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Garage
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SARL Mécanique Poids Lourds François Noël, anc. Charles Courvoisier
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2500075 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 42 rue Belfort (de)  25400 AUDINCOURT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AUDINCOURT AK 442 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
G45.20 - Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
FRANCOIS Noël 23/08/1991
COURVOISIER Charles 04/11/1963

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2500075
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_170W3, AD25_1132W331, AD25_1913W11, Bases de données DREAL FRC ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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