SSP3840514

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Chaufferie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Société Générale de Distribution de Chaleur (DistriChaleur)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2500100 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Franche-Comté (de)  25400 AUDINCOURT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AUDINCOURT AC 57 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2500100
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1132W70, AD25_2013W102 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien