SSP3840619

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Construction mécanique
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S.A. DES USINES DE LA BUTTE, anc Ets BATIFOULIER
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2500260 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 54 rue Dole (de)  25000 BESANCON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BESANCON DW 7,8,23,24 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
G45.20 - Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
C24.5 - Fonderie
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = M1643; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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