SSP3840675

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Atelier de chaudronnerie-tolerie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Etablissements Rubio-Munoz Manuel
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2500330 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 15 rue Epinal (d')  25000 BESANCON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BESANCON HW 518 25
BESANCON OS 284 25
BESANCON OS 285 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.22Z - Chaudronnerie, tonnellerie
C25.9 - Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
RUBIO-MUNOZ Manuel 24/03/1977

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1017W5 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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