SSP3841297

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté DES FORCES MOTRICES DU REFRAIN
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501128 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Rive gauche du Doubs  25140 FOURNET BLANCHEROCHE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.1 - Production, transport et distribution d'électricité
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2501128
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = M1629; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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