SSP3841712

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Traitement de surface
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S.A.R.L. Société Mortuacienne des Traitements de Surface (SMTS)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501713 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 10 rue Belzon  25500 MORTEAU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORTEAU AA 447 25
MORTEAU AA 449 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
BURNAND Claude 01/01/1977

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1017W27, AD25_1132W326 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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