SSP3841724

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Application de vernis sur meubles
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Franche-Comté 1Agencement - anc. Christian Jacquenot
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501725 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 26 rue Loutrière (de la) ( Derrière le CEG) ou de la Louhière ?  25500 MORTEAU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORTEAU AE 149 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C16.10B - Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...
C31 - Fabrication de meubles
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
JACQUENOT Christian 27/08/1979

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1132W239, AD25_1132W369 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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