SSP3841725

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Chocolaterie, confiserie, DLI
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S.A. Klaus
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501726 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 3 rue Victor Hugo  25500 MORTEAU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORTEAU AF 184 25
MORTEAU AF 185 25
MORTEAU AF 186 25
MORTEAU AF 187 25
MORTEAU AF 366 25
MORTEAU AF 367 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C10.7 - Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
D35.45Z - Compression, réfrigération
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2501726
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1017W27, AD25_1132W394, AD25_1132W239, AD25_1132W369, Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien