SSP3841728

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Fabrique de montres
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S.A. Compagnie Générale d'Horlogerie (CGH), anc. S.A. Matra-Horlogerie, anc. S.A. Framelec
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501729 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 44 rue Maréchal Leclerc (du)  25500 MORTEAU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORTEAU AC 317 25
MORTEAU AC 321 25
MORTEAU AC 322 25
MORTEAU AC 323 25
MORTEAU AC 327 25
MORTEAU AC 328 25
MORTEAU AC 329 25
MORTEAU AC 330 25
MORTEAU AC 331 25
MORTEAU AC 337 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C26.52Z - Horlogerie
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C25.62A - Décolletage
D35.45Z - Compression, réfrigération
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
S.A. Compagnie Générale d'Horlogerie (CGH) 01/01/1987
S.A. Framelec 03/10/1979

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2501729
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1132W239, AD25_1347W4, AD25_1132W369, AD25_1281W136, AD25_1602W29, AD25_1913W22, AD25_1281W102, Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien