SSP3841753

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Fabrication et montage de montres et pendules
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
KLIPE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2501761 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 1 rue Fontaine l'Epine  25500 MORTEAU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORTEAU AE 297 25
MORTEAU AE 298 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C26.52Z - Horlogerie
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
BOUHELIER Jacques 01/01/1977

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2501761
Bibliographie Sources d'informations : Cote d'archives = AD25_1017W27, AD25_1347W2, AD25_1132W273 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien