SSP3842564

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière de matériaux alluvionnaires
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SARL Les Carrières Pontissaliennes
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2502895 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit La Champagne  25300 PONTARLIER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONTARLIER BL 11 25
PONTARLIER BL 12 25
PONTARLIER BL 13 25
PONTARLIER BL 14 25
PONTARLIER BL 25 25
PONTARLIER BL 4 25
PONTARLIER BL 7 25
PONTARLIER BL 8 25
PONTARLIER D 321p 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
E38.39Z - Régénération et/ou stockage d'huiles usagées
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SARL Carrières Pontissaliennes 01/01/1959 10/12/1985

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2502895
Bibliographie Sources d'informations : AD25_1281W114; AD25_1347W27; AD25_1132W68; AD25_1132W212

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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