SSP3844250

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Vernis, peinture,colle
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
FRANCHE COMTE SIGNAUX
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2504724 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Montrond (de)  25290 EPEUGNEY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
FRANCHE COMTE SIGNAUX 29/03/2006

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2504724
Bibliographie Sources d'informations : Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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