SSP3844333

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Sablière, anc. dépôt de ferrailles
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
TOURNIER Noël, anc. René HUGUENIN
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2504809 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Aux Gravilliers  25300 PONTARLIER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONTARLIER BM 120 25

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
TOURNIER Noël 01/01/1930

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2504809
Bibliographie Sources d'informations : AD25_1347W27; AD25_1132W68; AD25_1132W99; Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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