SSP3844679

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel AFFOUAGISTE ET DIVERS
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
AFFOUAGISTE ET DIVERS
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2505174 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Bois du Bas  25380 BRETONVILLERS
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
AFFOUAGISTE ET DIVERS 16/10/1966
COMMUNE 30/09/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2505174
Bibliographie Sources d'informations : AD25_1132W68

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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