SSP3846230

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel SIEVO ( Eaux du Val d'O)
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Syndicat Intercom des Eaux du Val de l'OGNON
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC2507030 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 3 rue Val de l'Ognon (du)  25170 COURCHAPON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC2507030
Bibliographie Sources d'informations : AD25_1347W7 ; Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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