SSP3847967

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel ATELIER DE TRAITEMENTS DES METAUX POUR LES LUNETTES, anc Atelier de fabrique de meuble
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SARL Societe Nouvelle Traitement de Surface (SNTS), anc Usine Cuynet
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3900147 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 33 rue V. Bérard  39300 CHAMPAGNOLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAMPAGNOLE AD 487 39
CHAMPAGNOLE AD 517 39
CHAMPAGNOLE AD 518 39
CHAMPAGNOLE AD 520 39
CHAMPAGNOLE AD 606 39
CHAMPAGNOLE AD 607 39
CHAMPAGNOLE AD 647 39
CHAMPAGNOLE AD 648 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C31.0 - Fabrication de meubles et matelas
C16.10 - Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis...
C16.29Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Chanudet Gilbert 04/10/1996
Sarl Snts 01/01/1992
Cuynet 13/05/1974

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3900147
Bibliographie Sources d'informations : AD39_1103W130; Base de données DREAL FRC;AP39_200_128; AP39_2010801

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien