SSP3848084

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Fabrication de produits céramique, tuilerie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAS IMERYS TC, anc. SNC des Ets IRB JACOB, anc. JACOB EMILE TUILERIES
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3900286 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Tuilerie (de la)  39140 COMMENAILLES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COMMENAILLES OD 585 39
COMMENAILLES ZO 61 39
COMMENAILLES ZO 63 39
COMMENAILLES ZO 64 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C23.3 - Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
C23.7 - Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
D35.45Z - Compression, réfrigération
D35.45Z - Compression, réfrigération
G47.30Z - Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
G45.20 - Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
IMERYS TC 03/05/2004
SA JACOB IRB 20/04/1988 03/05/2004
SA TUILERIE EMILE JACOB 18/10/1979
USINE DE CÉRAMIQUE DE L'ANCIEN COMTE DE BOURGOGNE 01/01/1912

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3900286
Bibliographie Sources d'informations : AD39_1451W27; Bases de données DREAL FRC; AD39_121; AD39_2210W2001-19; AP39_2008-301; AP39_2008-87

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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