SSP3849560

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel EXTRACTION DE SABLE
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
BERNARD BUGADA ET Cie, anc. M.PERRITAZ MARCEL, anc.M.DOMMANGE Jean
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902274 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Platiere (sur la)  39300 BOURG DE SIROD
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOURG DE SIROD U 339 39
BOURG DE SIROD U 340 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sa Bernard Bugada Et Cie 27/01/1983 01/07/1999
M.Perritaz 07/11/1973 27/01/1983
M.Dommange 01/01/1947 07/11/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902274
Bibliographie Sources d'informations : AD39_2217W3;AD39_2217W5;AD39_2305W42;AD39_2210W2001_19; Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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