SSP3849562

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel CENTRALE HYDROELECTRIQUE
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
ELECTRICITE DE France, anc. SA DES FORGES DE FRANCHE-COMTE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902276 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 259 rue Forges (des)  39300 BOURG DE SIROD
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.1 - Production, transport et distribution d'électricité
D35.42Z - Centrale électrique hydraulique
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Electricite De France 17/04/1947
Societe Des Forges De Franche - Comte 01/01/1922 17/04/1947

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902276
Bibliographie Sources d'informations : AP39_2009_73;AD39_2286W02;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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