SSP3849682

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Décharge communale
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SICTOM de Champagnole & ALCG, anc.COMMUNE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902396 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Croix en Verjus (la)  39300 CHAMPAGNOLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAMPAGNOLE BR 41 39
CHAMPAGNOLE BR 97 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.43Z - Décharge de déchets verts
V89.06Z - Boues de dragage (éventuellement chargées en métaux et/ou en produits polluants organiques)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
E38.44Z - Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)
E38.48Z - Dépôts de gravats
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902396
Bibliographie Sources d'informations : AD39_2210W18; AD39_2292W101; AD39_2286W88; Bases de données DREAL FRC;AD39_2286W93;AD39_2292W106

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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