SSP3849952

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel DECHETTERIE
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SICTOM DE LA REGION DE CHAMPAGNOLE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902675 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 437 rue Mont Rivel (du)  39300 CHAMPAGNOLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAMPAGNOLE AT 176 39
CHAMPAGNOLE AT 197 39
CHAMPAGNOLE AT 198 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.32Z - Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z )
E38.39Z - Régénération et/ou stockage d'huiles usagées
E38.43Z - Décharge de déchets verts
E38.48Z - Dépôts de gravats
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sitcom De La Region De Champagnole 04/04/1997

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902675
Bibliographie Sources d'informations : AP39_2008_20;Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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