SSP3849955

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel CENTRALE THERMIQUE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SOCIETE FRANC-COMTOISE D'ELECTRICITE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902678 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 37 rue Stephen Pichon  39300 CHAMPAGNOLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAMPAGNOLE AX 39 39
CHAMPAGNOLE AX 41 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.41Z - Centrale électrique thermique
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902678
Bibliographie Sources d'informations : AP39_2008_43;AD39_2210W2001_19;Bases de données DREAL FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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