SSP3850135

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Usine à gaz
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
EDF - GDF
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3902862 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 6 rue Azans (d')  39100 DOLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
DOLE BY 484 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B05.12Z - Agglomération de la houille (utilisation de brai) et/ou lavage de schlams
C20.11Z - Fabrication de gaz industriels
C23.7 - Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
V89.02Z - Stockage de charbon
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3902862
Bibliographie Sources d'informations : Base de données DREAL FRC; AP39_2010-22; AP39_2010-23

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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