SSP3850313

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière d'argile
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
FUMEY Joel (artisan Potier), anc. Martin Michel
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC3903048 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Vaine Rsonay  39700 LA BRETENIERE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LA BRETENIERE ZD 46 39

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
FUMEY Joel 01/07/1975
Martin Michel 07/08/1973 01/07/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC3903048
Bibliographie Sources d'informations : AD39_2305W42; AD39_2217W3; AD39_2217W28

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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