SSP3853669

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Construction automobiles, anc. construction de machines agricoles
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PSA Peugeot Citroën (Site Vesoul Sud), anc. SICAP (Soc. des Automobiles Peugeot), anc. INDENOR (Industrielle de l'Est et du Nord), anc. UDIME (Union des Ind. Motorisées de l'Est), anc. Ets DOLLE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC7002225 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 1 rue Noël Ory  70000 NOIDANS LES VESOUL
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VESOUL BC 1 70
VESOUL BC 14 70
VESOUL BC 15 70
VESOUL BC 16 70
VESOUL BC 20 70
VESOUL BC 44 70
VESOUL BC 46 70
VESOUL BC 47 70
VESOUL BC 52 70
VESOUL H 142 70
VESOUL H 143 70
VESOUL H 144 70
VESOUL H 147 70
VESOUL H 153 70
VESOUL H 154 70
VESOUL H 155 70
VESOUL H 156 70
VESOUL H 157 70
VESOUL H 158 70
VESOUL H 161 70
VESOUL H 180 70
VESOUL H 189 70
VESOUL H 190 70
VESOUL H 253 70

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C24.5 - Fonderie
C29.10Z - Construction de véhicules automobiles
C28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation
C30 - Fabrication d'autres matériels de transport
D35.29z - Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène)
C16 - Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C28.2 - Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission)
C30.91Z - Fabrication de motocycles et de bicyclettes et véhicules pour invalides
C29.31Z - Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
G47.30Z - Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)
C29 - Industrie automobile
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
E38.31Z - Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
C22 - Fabrication de papiers et carton
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
C15.11Z - Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
C20.17Z - Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
D35.45Z - Compression, réfrigération
G45.20 - Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)
C25.62B - Mécanique industrielle
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
sociéte automobiles Peugeot 01/07/1967
ROUSSEAU Jean (PDG) 13/01/1967
SICAP 01/01/1966 30/06/1967
INDENOR 01/01/1959 01/01/1966
UDIME 01/01/1956 01/01/1959
Ets DOLLE 06/06/1921 01/01/1953

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC7002225
Bibliographie Sources d'informations : AD70_5M232; AD70_246W19; AD70_244W4; AD70_1241W12; AD70_1157W335; AD70_1163W11; AD70_1063W18; Préfecture 70; AD70_343W5; Bases de données DREAL FRC; AD70_323W22; AD70_243W5; AD70_244W2; AD70_64M61; AD70_323W21; AD70_438W45;. Données complémentaires : rapport R38876 FRC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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