SSP3854156

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière de matériaux alluvionnaires
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SA CACHOT
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC7002784 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "L'Ile"  70360 RUPT SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RUPT SUR SAONE C ? 70

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC7002784
Bibliographie Sources d'informations : Bases de données DREAL FRC;

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien