SSP3855417

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Décharge de "La Bataille"
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Commune de Bourogne
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC9000734 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Bataille (La)  90140 BOUROGNE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOUROGNE BC 7 90

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC9000734
Bibliographie Sources d'informations : AD90_1072W21, AD90_1428W13

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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