SSP3855422

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Utilisation et stockage de substances radioactives
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Groupement de soutien de la Base de défense de Belfort, anc. 74è Régiment d'Artillerie
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC9000740 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Quartier Ailleret  90140 BOUROGNE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOUROGNE BC 13 90

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
G47.30Z - Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Groupement de soutien de la Base de défense de Belfort 06/06/2012
74ème Régiment d'Artillerie 01/01/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC9000740
Bibliographie Sources d'informations : AD90_1352W36, Préfecture 90

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien