SSP3855423

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Dépôt d'engrais
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Coopérative Saonoise Agricole, anc. Coopérative agricole Vesoul-Belfort
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
FRC9000741 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Zone industrielle Bourogne-Morvillars (de)  90140 BOUROGNE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOUROGNE AK 13 90

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
A01.6 - Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Coopérative Saonoise Agricole 01/07/1987
Coopérative agricole Vesoul-Belfort 01/01/1972 01/07/1987

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée FRC9000741
Bibliographie Sources d'informations : AD90_1014W3, Préfecture 90

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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