SSP3861629

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel décharge
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement Non renseignée(s)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
HNO7601665 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Le Bosquet à le Reine des Haies  76330 NOTRE DAME DE GRAVENCHON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOTRE DAME DE GRAVENCHON B 405, 406 76

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.45Z - Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée HNO7601665
Bibliographie Sources d'informations : AD7616W34989/AD76Z31300

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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