SSP3863507

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel raffinerie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION / Raffinerie de Normandie, ex Cie française de raffinage - CFP
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
HNO7603649 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Zone industrielle HAVRE DU  76700 GONFREVILLE L'ORCHER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C19.20Z - Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée HNO7603649
Bibliographie Sources d'informations : A76/1897W21/1701W22/1519W65/1233W?/1233W15/1002W50/28WZ90125/28WZ90117/28WZ95142/28WZ87584/61WZ86183/28WZ90117/61WZ77291/61WZ69776/61WZ76700/16WZ68359/16WZ60917/16WZ57800/16WZ56511/16WZ56504/16WZ56488/16WZ53505/16WZ53279/16WZ53265/16WZ41116/16WZ41086/16WZ27570/16WZ27502/16WZ34975/16WZ34961/16WZ34953/16WZ35014/16WZ31304. Données complémentaires : retour DRIRE LE HAVRE internet : pages jaunes (1998)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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