SSP3864845

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/07/2020
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SONERAM
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
HNO7605077 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Chemin Voûte de la  76120 LE GRAND QUEVILLY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LE GRAND QUEVILLY - - 76

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SONERAM 24/12/1986

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée HNO7605077
Bibliographie Sources d'informations : AD 76 2639W1

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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