SSP3864910

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/07/2020
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PANNIER ET CIE (ETS André)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
HNO7605142 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 6 rue Deve  76500 ELBEUF
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ELBEUF - - 76

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée HNO7605142
Bibliographie Sources d'informations : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE : dossier site, 2000

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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